Marque expirée - Marque en non vigueur

Mère Noël
HAGHNAZAR SUZEL

Numéro de dépôt :
3474292
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2017
Mère Noël de HAGHNAZAR SUZEL

Présentation de la marque Mère Noël

Déposée le 12 janvier 2007 par HAGHNAZAR SUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mère Noël »

Le déposant est HAGHNAZAR SUZEL domicilié(e) 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHENICIA INTERNATIONAL domicilié(e) ZA LES PRADEAUX,13850 GREASQUE - 13850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mère Noël est expirée depuis le 12 janvier 2017.

HAGHNAZAR SUZEL a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY , phocéa , VAN PABLO , Protal , bioProtal


HAGHNAZAR SUZEL - 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France


PHENICIA INTERNATIONAL - ZA LES PRADEAUX,13850 GREASQUE - 13850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Fruits et légumes en conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtes, pain, pâtisserie, bonbons, chocolats, confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir.