Déposée le 11 avril 2013 par madame HAGHNAZAR sonia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NABILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est madame HAGHNAZAR sonia domicilié(e) 6 LES RAJOLS - 13710 - FUVEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHENICIA INTERNATIONAL, Mme KARALEKIAN SONIA domicilié(e) ZA LES PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE - 13850 - GREASQUE - France.
La marque NABILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme HAGHNAZAR sonia - 6 LES RAJOLS - 13710 - FUVEAU - France
PHENICIA INTERNATIONAL, Mme KARALEKIAN SONIA - ZA LES PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE - 13850 - GREASQUE - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616025 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°615992 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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