Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couleur Calisson
Mme HAGHNAZAR sonia

Numéro de dépôt :
3992098
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2023
Couleur Calisson de HAGHNAZAR sonia

Présentation de la marque Couleur Calisson

Déposée le 22 mars 2013 par madame HAGHNAZAR sonia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Couleur Calisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est madame HAGHNAZAR sonia domicilié(e) 6 LES RAJOLS - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHENICIA INTERNATIONAL, Mme KARALEKIAN SONIA domicilié(e) ZA LES PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE - 13850 - GREASQUE - France.

La marque Couleur Calisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Calisson est expirée depuis le 22 mars 2023.

HAGHNAZAR sonia a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH in TOUCH Je cherche, Je trouve , Calissons d'or , Agar Agar KANTEN , CALISSOU , Pizza-Factory , HOODIA GORDONII , NABILLA


Mme HAGHNAZAR sonia - 6 LES RAJOLS - 13710 - FUVEAU - France


PHENICIA INTERNATIONAL, Mme KARALEKIAN SONIA - ZA LES PRADEAUX, BD SALVATOR ALLENDE - 13850 - GREASQUE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.