Marque renouvelée - Marque en non vigueur
INSUSOL
Numéro de dépôt :
1041654
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque INSUSOL
Déposée le 16 février 1978 par HAGHEBAERT & FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INSUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INSUSOL est expirée depuis le 16 février 1988.
HAGHEBAERT & FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039