Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSULITH
HAGHEBAERT & FRÉMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
1438875
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque INSULITH

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT & FRÉMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSULITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT & FRÉMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT & FRÉMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France.

La marque INSULITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSULITH arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

HAGHEBAERT & FRÉMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMSTONE , REVA , REVALO , GAMASOL , INSULOX , REVACLEAN , GAMALAK , GAMSIL , REVABILLE , POLA


HAGHEBAERT & FRÉMAUX, SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT & FRÉMAUX - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2345986 - Publication au BOPI 2007-07-05

Renouvellement sans limitation n°2093754 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667434 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-20

Couleurs pour le bâtiment, l'industrie, l'ameublement, vernis, laques, blancs broyés, blancs émultionnés se délayant à l'eau, mastics, badigeons, siccatifs, miniums, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.