Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMSIL
HAGHEBAERT & FRÉMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
1402202
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2027

Présentation de la marque GAMSIL

Déposée le 3 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT & FRÉMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAMSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT & FRÉMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT & FRÉMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France.

La marque GAMSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAMSIL arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

HAGHEBAERT & FRÉMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMSTONE , REVA , REVALO , GAMASOL , INSULOX , REVACLEAN , GAMALAK , REVABILLE , POLA , RAPILAC


HAGHEBAERT & FRÉMAUX, SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT & FRÉMAUX - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329942 - Publication au BOPI 2006-12-21

Renouvellement sans limitation n°2078237 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646482 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Couleur, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.