Marque expirée - Marque en non vigueur

INSUSOL
HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS

Numéro de dépôt :
1438877
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2017

Présentation de la marque INSUSOL

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSUSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2345990) - 59653 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2345990) - 59653 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSUSOL est expirée depuis le 2 décembre 2017.

HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMALO , INSULA , FASTHANE , EPYZINC , GAMALKYD , GAMROC , GAMARQUAGE , DOMI , REVA , NELSON


HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2345990) - 59653 - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT ET FREMAUX - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2345990) - 59653 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2345990 - Publication au BOPI 2007-07-05

Renouvellement sans limitation n°2093751 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Peintures et vernis.