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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX
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INSUMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSUMAT
HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS

Numéro de dépôt :
1329170
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2015

Présentation de la marque INSUMAT

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSUMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2292229) - 59653 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2292229) - 59653 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSUMAT est expirée depuis le 30 octobre 2015.

HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMALO , INSULA , FASTHANE , EPYZINC , GAMALKYD , GAMROC , GAMARQUAGE , DOMI , REVA , INSUSOL


HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2292229) - 59653 - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2292229) - 59653 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292229 - Publication au BOPI 2005-07-01

Renouvellement sans limitation n°2048250 - Publication au BOPI 1995-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Couleurs, vernis, laques.