INSULAC
Présentation de la marque INSULAC
Déposée le 22 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSULAC est expirée depuis le 22 avril 2023.
HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230085 - Publication au BOPI 2002-11-04
Renouvellement sans limitation n°2011165 - Publication au BOPI 1993-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527677 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17