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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAGHEBAERT ET FREMAUX
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DOMICRYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMICRYL
HAGHEBAERT ET FREMAUX, SA

Numéro de dépôt :
1483565
Date de dépôt :
16/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2028

Présentation de la marque DOMICRYL

Déposée le 16 août 1988 par la Société Anonyme (SA) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMICRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DE EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque DOMICRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMICRYL arrivera à expiration en date du 16 août 2028.

HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMALO , INSULA , FASTHANE , EPYZINC , GAMALKYD , GAMROC , GAMARQUAGE , DOMI , REVA , INSUSOL


HAGHEBAERT ET FREMAUX, SA - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT ET FREMAUX - 17 RUE DE EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379856 - Publication au BOPI 2008-07-21

Renouvellement sans limitation n°2111843 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497806 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 2 août 2018 n°2689837 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-02

Couleurs pour le bâtiment, l'industrie, l'ameublement, vernis, laques, blancs broyés, blancs émulsionnés se délayant à l'eau, mastics, badigeons, siccatifs, miniums, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.