Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMI
HAGHEBAERT ET FREMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
1576760
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2030

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUTHOIT ANNE domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMI arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.

HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMALO , INSULA , FASTHANE , EPYZINC , GAMALKYD , GAMROC , GAMARQUAGE , REVA , INSUSOL , NELSON


HAGHEBAERT ET FREMAUX, SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 334925062


Mme DUTHOIT ANNE - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155012 - Publication au BOPI 1999-10-11

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2417045 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738058 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Couleurs pour le bâtiment et l'industrie, vernis, laques, badigeons, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs, enduits apprêtant les surfaces pour la peinture, mastics