DOMI
Présentation de la marque DOMI
Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMI arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.
HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155012 - Publication au BOPI 1999-10-11
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2417045 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738058 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30