Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT S
M. Haggiage (Jean-Claude) dit Pellerin

Numéro de dépôt :
934744
Date de dépôt :
08/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOCOLAT S

Déposée le 8 octobre 1975 par monsieur Haggiage (Jean-Claude) dit Pellerin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOCOLAT S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Haggiage (Jean-Claude) dit Pellerin domicilié(e) 5, rue Catulle-Mendès, Paris. - France.

La marque CHOCOLAT S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHOCOLAT S est expirée depuis le 8 octobre 1985.

Haggiage (Jean-Claude) dit Pellerin a également déposé les autres marques suivantes : PARIS PALACE HOTEL PPH , DOMINO , MUSIQUE POUR FAIRE L AMOUR


M. Haggiage (Jean-Claude) dit Pellerin - 5, rue Catulle-Mendès, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;disques;appareils et instruments de reproduction visuelle, sonore, audio-visuelle ou autres;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.