Déposée le 4 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIAGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER domicilié(e) 132 BOULEVARD D'EUROPE - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 759 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque DIAGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER SAS, Société par actions simplifiée - 132 BOULEVARD D'EUROPE - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 712063759
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 4 avril 1997 - Gage constitué n°236195 - Publication au BOPI 1997-04-04
Inscription - Transmission de propriété n°46778 - Publication au BOPI
Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332294 - Publication au BOPI 2001-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158521 - Publication au BOPI 1999-12-03
Inscription le 14 décembre 1995 - GAGE CONSTITUE n°195995 - Publication au BOPI 1995-12-14
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203204 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 16 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180412 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°152918 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 9 novembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166070 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 20 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166451 - Publication au BOPI 1993-10-20
Inscription le 11 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°172185 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153333 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 30 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503414 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419750 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730240 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux.Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité.Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations.Cellules solaires.Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes volets, stores, fenêtres.Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire.Appareils et instruments électroniques notamment appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux;alarmes et détecteurs;transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de surveillance et de télésurveillance des personnes et des biens. Services téléphoniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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