Déposée par voie électronique le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER domicilié(e) 132 BOULEVARD D'EUROPE,
67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 759 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France.
La marque BATLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER SAS, Société par actions simplifiée - 132 BOULEVARD D'EUROPE,
67210 OBERNAI - France - SIREN 712063759
CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757952 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29
Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757762 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ; batteries et piles électriques ; blocs de batteries et de piles électriques. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
Services de sécurité, d'alarme et d'assistance (conseil) pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport et du conseil en matière de transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.
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