Déposée le 4 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER SECURITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S.I.T.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER SECURITY domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 989 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque S.I.T.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 332989953
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328256 - Publication au BOPI 2001-08-09
Inscription le 26 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466012 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443929 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores d'extérieurs métalliques Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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