Déposée le 31 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER SECURITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « MOTOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER SECURITY domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 989 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MOTOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 332989953
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417422 - Publication au BOPI 2005-09-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500635 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres,portes, portails, volets et stores métalliques. Moteur et servomoteur notamment électriques enparticulier pour portes, portails, volets, fenêtres et stores. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ou des données numériques ou analogiques notamment destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux notamment infrarouges ou lumineux en particulier destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations de domotique notamment de portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, cellules solaires. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments (notamment des maisons, appartements, bureaux, usines) et des biens. Instruments d'alarmes et détecteurs notamment infrarouges. Sirènes, télécommandes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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