Déposée le 30 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER SECURITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER SECURITY domicilié(e) Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 989 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ALTYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de l'Orme - 38920 - CROLLES - France - SIREN 332989953
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Inscription le 27 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°174021 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 26 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466012 - Publication au BOPI 2007-12-26
Renouvellement avec limitation le 29 décembre 2003 n°2255321 - Publication au BOPI 2003-12-29
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2013 n°2540457 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-02
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments électriques et électroniques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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