Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSYSTA
HAGER SE, Société Européenne

Numéro de dépôt :
4140590
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2024
INSYSTA de HAGER SE

Présentation de la marque INSYSTA

Déposée le 9 décembre 2014 par la société HAGER SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSYSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société HAGER SE domicilié(e) Zum Ganterstai - 66440 - BLIESKASTEL - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - Allemagne.

La marque INSYSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSYSTA arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

HAGER SE a également déposé les autres marques suivantes : TERCIA , COVIAN , TILIQUA , ATEHA , HAGER SERVICES , AGARDIO


HAGER SE, Société Européenne - Zum Ganterstai - 66440 - BLIESKASTEL - Allemagne


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - Allemagne


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 9 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°653584 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Equipements d'installations pour la transmission et la distribution d'électricité, à savoir blocs de distributeur secteur, coffrets de distribution, boîtiers de distribution, tableaux de distribution, petits tableaux distributeurs, tableaux pour compteurs, panneaux de compteurs, barres omnibus, supports de barres omnibus, peignes de phase pour le câblage, rails porteurs d'appareillage, panneaux d'assemblage, bornes de raccordement, réglettes à bornes, pièces de serrage, prises et systèmes de cheminement de câbles et d'intégration d'appareils à l'installation, à savoir chemins de câbles, chemins de câbles en treillis, conduites de câbles, gaines de câbles, supports de câbles, goulottes guide-fils, boîtes de jonction, boîtiers de prises pour le montage d'appareils, colonnes verticales et pour pièces, tous les produits précités étant compris dans cette classe ; dispositifs électriques de protection, à savoir coupe-circuits, dispositifs de courant résiduel et dispositifs de signalisation, limiteurs de surtension, sectionneurs, commutateurs principaux, interrupteurs d'alimentation, interrupteurs-sectionneurs de sécurité, éléments de remplacement, porte-fusibles, rails pour fusibles, disjoncteurs-protecteurs de moteurs, fiches femelles pour applications industrielles, disjoncteurs en boîtier ; dispositifs électriques, y compris de commande à distance, de commande et de surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats, avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries, transformateurs ; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de vent, de pluie, de température, de clarté et de mouvement ; dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/électroniques pour applications multiples ; dispositifs de commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs, chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande et dispositifs de commutation programmables, délesteurs, relais de commande, régulateurs, variateurs de lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance, disjoncteurs commandés à distance, thermostats ; matériel destiné à des installations électriques pour les particuliers, à savoir interrupteurs muraux, interrupteurs au plafond (interrupteurs à cordon), gradateurs, commutateurs électroniques, prises de courant, y compris unités en vente au détail avec commutateurs intégrés et/ou fusibles et/ou dispositifs de protection de courant résiduel ; prises pour le transfert de données, prises téléphoniques, prises, raccordements, boîtes de jonction, unités de raccordement pour cuisinières électriques, pour la vente au détail ; systèmes vidéo et portiers électriques (avec et sans fil), alarmes anti-effraction et avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée et de chaleur, dispositifs de transmission pour appareils téléphoniques, appareils de surveillance vidéo, émetteurs et récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données, d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'installations de bâtiments, panneaux de commutation et appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'applications dans le domaine des énergies renouvelables ; appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'appareils pour le nettoyage, la trempe, la détrempe, le dégazage, le gazage, la désinfection, le chauffage et le refroidissement de l'eau, ainsi que pour le nettoyage, la désinfection, la déshumidification, l'humidification, le gazage, le chauffage et le refroidissement de l'air ; catalogues enregistrés sur supports de stockage de données, logiciels de planification et de calcul pour installations électriques, logiciels de commande et de surveillance pour installations électriques ; logiciels enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations électriques et électroniques, ; ainsi que d'installations de traitement de données, à savoir installations d'éclairage, dispositifs de chauffage, installations de climatisation, installations de ventilation, installations de séchage, installations de protection, volets roulants, stores à enroulement, stores et voiles d'ombrage, installations pour la gestion de la fourniture d'énergie, pour l'indication de la consommation, installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de technologie de l'information, en particulier pour logements collectifs et maisons individuelles, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial ; unités centrales dans lesquelles sont intégrés ces logiciels ; interfaces de commande pour les installations et dispositifs précités, à savoir télécommandes, claviers et écrans.

Douilles de lampes, lampes en pièces détachées, comprises dans cette classe ; composants pour le nettoyage, la trempe, la détrempe, le dégazage, le gazage, la désinfection, la déshumidification, l'humidification ; tous compris dans cette classe.