Déposée le 25 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER-ELECTRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER-ELECTRO domicilié(e) 132 Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 980 114 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque TEBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER-ELECTRO SAS, Société par actions simplifiée - 132 Boulevard de l'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 675980114
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389020 - Publication au BOPI 2008-11-05
Inscription le 10 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°388268 - Publication au BOPI 2004-03-10
Renouvellement sans limitation n°2133288 - Publication au BOPI 1999-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696857 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25
Appareils, agencements, systèmes, modulaires ou non, pour la télécommande, la télégestion ou la télésurveillance d'appareils ou d'installations domestiques ou électro-ménagers ou agencés dans les locaux d'habitation ou de travail, y compris d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaire, de téléphone et télécommunications, de surveillance, de mesure, de signalisation, de secours.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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