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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER CONTROLS
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ECOTIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTIME
HAGER CONTROLS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96638096
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque ECOTIME

Déposée le 8 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER CONTROLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER CONTROLS domicilié(e) 33 Rue Saint Nicolas,67700 SAVERNE (dossier no 2315694) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 540 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2315694) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTIME est expirée depuis le 8 août 2016.

HAGER CONTROLS a également déposé les autres marques suivantes : PILOTEC , , LUMIMAT , DETECTOR , L'INTELLIGENCE REPARTIE , FLASH DOMOCONTROL , FLASH , ASTROFLASH , FLASH


HAGER CONTROLS Société par Actions Simplifiée - 33 Rue Saint Nicolas,67700 SAVERNE (dossier no 2315694) - 67700 - France - SIREN 451540744


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2315694) - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240652 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421582 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389426 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389427 - Publication au BOPI 2004-03-24

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315694 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Prises et interrupteurs pour la commande et la télécommande, la régulation, le contrôle et la programmation des appareils électriques d'éclairage, de chauffage et de sécurité appliqués aux habitations individuelles ou collectives, aux bâtiments publics ou à usage professionnel; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.