Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4S e-MED Santé – Service – Solution – Suivi
M. HAGENBACH JOSEPH, Agissant pour le compte de la société 4S e-MED en cours de formation

Numéro de dépôt :
4045158
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2023
4S e-MED Santé – Service – Solution – Suivi de HAGENBACH JOSEPH

Présentation de la marque 4S e-MED Santé – Service – Solution – Suivi

Déposée le 6 novembre 2013 par monsieur HAGENBACH JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 4S e-MED Santé – Service – Solution – Suivi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur HAGENBACH JOSEPH domicilié(e) 34 Avenue du Professeur Leriche - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAGENBACH JOSEPH domicilié(e) 34 Avenue du Professeur Leriche - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque 4S e-MED Santé – Service – Solution – Suivi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4S e-MED Santé – Service – Solution – Suivi est expirée depuis le 6 novembre 2023.


M. HAGENBACH JOSEPH, Agissant pour le compte de la société 4S e-MED en cours de formation - 34 Avenue du Professeur Leriche - 67500 - HAGUENAU - France


M. HAGENBACH JOSEPH - 34 Avenue du Professeur Leriche - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides. Tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; ces services étant rendus sous le contrôle d'un médecin. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.