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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGEGE CONSEIL ET GESTION
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DONUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DONUT
HAGEGE CONSEIL ET GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4166515
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
DONUT de HAGEGE CONSEIL ET GESTION

Présentation de la marque DONUT

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGEGE CONSEIL ET GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGEGE CONSEIL ET GESTION domicilié(e) 26 BOULEVARD JEAN JAURÈS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 872 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUT arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

HAGEGE CONSEIL ET GESTION a également déposé les autres marques suivantes : DONUT , SPINNERMAN


HAGEGE CONSEIL ET GESTION, Société par actions simplifiée - 26 BOULEVARD JEAN JAURÈS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 517872479


PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Applications téléchargeables pour téléphones mobiles, pour tablettes, pour ordinateurs et tout autre matériel électronique ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs et applications téléchargeables ; programmes et applications enregistrés sur des supports informatiques ; bases de données électroniques ; logiciels permettant la création, la synchronisation, l'accès, la publication, l'affichage, l'édition, le marquage, le blogage, le téléchargement, l'envoi, le partage ou la fourniture par d'autres moyens, de contenus ou informations électroniques par le biais de réseaux informatiques et de communications ; logiciels permettant la réception et l'envoi de messages électroniques, de contenus audio et video par le biais de réseaux mondiaux de communications ; logiciels pour le divertissement par le biais de réseaux mondiaux de communication ; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, la synchronisation, le téléchargement, le stockage, la publication, l'affichage et le partage de données et informations ; logiciels pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels pour la synchronisation de données.