Marque expirée - Marque en non vigueur

CALMA
HAG COFFEX société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1330829
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque CALMA

Déposée le 14 novembre 1985 par HAG COFFEXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMA »

Le déposant est HAG COFFEXTODO domicilié(e) 2, rue de Nantes,67100 STRASBOURG (dossier no 2289999) - 67100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2289999) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALMA est expirée depuis le 14 novembre 2015.

HAG COFFEX a également déposé les autres marques suivantes : SANKA , HAG , SANKA , HAG , SANKA , HAG , SANKA , SANKA , DECOFA , CAFE HAG


HAG COFFEX société en nom collectif - 2, rue de Nantes,67100 STRASBOURG (dossier no 2289999) - 67100 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2289999) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2050448 - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289999 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 7 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267861 - Publication au BOPI 1998-12-07

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208123 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 11 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52210 - Publication au BOPI 1991-03-11

Café décaféiné, chicorée, malt, succédanés du café.