CALMA
Présentation de la marque CALMA
Déposée le 14 novembre 1985 par HAG COFFEXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALMA est expirée depuis le 14 novembre 2015.
HAG COFFEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2050448 - Publication au BOPI 1995-29
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289999 - Publication au BOPI 2005-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 7 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267861 - Publication au BOPI 1998-12-07
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208123 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 11 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°52210 - Publication au BOPI 1991-03-11