Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HAFNAOUI BOUHATA
/
L'Orient Epices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Orient Epices
HAFNAOUI BOUHATA

Numéro de dépôt :
3856308
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
L\'Orient Epices de HAFNAOUI BOUHATA

Présentation de la marque L'Orient Epices

Déposée le 2 septembre 2011 par HAFNAOUI BOUHATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'Orient Epices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est HAFNAOUI BOUHATA domicilié(e) 29 RUE LOUIS GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAFNAOUI BOUHATA domicilié(e) 29 RUE LOUIS GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque L'Orient Epices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orient Epices est expirée depuis le 2 septembre 2021.


HAFNAOUI BOUHATA - 29 RUE LOUIS GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France


HAFNAOUI BOUHATA - 29 RUE LOUIS GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.