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Marques déposées par HAFFNER FRANCOIS
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ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES
HAFFNER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
94540401
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES

Déposée le 14 octobre 1994 par HAFFNER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est HAFFNER FRANCOIS, domicilié(e) 15 bis, av. ST PIERRE, 94420 LE-PLESSIS-TREVISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES - France.

La marque ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES est expirée depuis le 14 octobre 2004.


HAFFNER FRANCOIS - 15 bis, av. ST PIERRE, 94420 LE-PLESSIS-TREVISE - France


ASSOCIATION SPINA BIFIDA ET HANDICAPS ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Soins médicaux, d'hygiène et de beauté Recherche scientifique et industrielle