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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFFNER ENERGY
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THERMOCHIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMOCHIP
HAFFNER ENERGY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4314675
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
THERMOCHIP de HAFFNER ENERGY

Présentation de la marque THERMOCHIP

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFFNER ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THERMOCHIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFFNER ENERGY domicilié(e) 3 place de la Gare - 51300 - VITRY LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 176 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque THERMOCHIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOCHIP arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

HAFFNER ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : SOTEN , HYNOCA , GASILINER , HYPERGAS , HAFFNER ENERGY , E BOOST , ELOOP


HAFFNER ENERGY, Société par actions simplifiée - 3 place de la Gare - 51300 - VITRY LE FRANCOIS - France - SIREN 813176823


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 16 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709521 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Echangeurs thermiques (parties de machines) ; corps inertes pour la pyrolyse, la thermolyse ou la gazéification de matière organique (billes, tores, cylindres ou boules ovoïdes pour broyeurs d'ordures en tant que parties de machines) ; malaxeurs ; moulins (machines) ; tamiseurs de cendres (machines) ;

Appareils pour la purification des gaz ; accumulateurs de chaleur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; calorifères ; corps chauffant ; échangeurs thermiques ; corps inertes pour incinérateurs (corps chauffants pour incinérateurs) ; corps inertes pour la pyrolyse, la thermolyse ou la gazéification de matières organiques (billes, tores, cylindres ou boules ovoïdes pour appareils de production et d'épuration de gaz en tant que corps chauffants) ; installations industrielles de traitement.