Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASILINER
HAFFNER ENERGY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4314673
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
GASILINER de HAFFNER ENERGY

Présentation de la marque GASILINER

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFFNER ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GASILINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAFFNER ENERGY domicilié(e) 3 place de la Gare - 51300 - VITRY LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 176 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GASILINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASILINER arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

HAFFNER ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : SOTEN , HYNOCA , HYPERGAS , HAFFNER ENERGY , E BOOST , THERMOCHIP , ELOOP


HAFFNER ENERGY, Société par actions simplifiée - 3 place de la Gare - 51300 - VITRY LE FRANCOIS - France - SIREN 813176823


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 16 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709521 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Biocombustibles ; combustibles ; énergie électrique ; gaz combustible ; gaz d'huile ; gaz solidifié (combustible) ;

Alimentateurs pour chaudières de machines ; collecteurs d'incrustation pour chaudières de machines ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; déshuileurs de vapeur ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; générateurs d'électricité ; installations de condensation ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; machines d'aspiration à usage industriel ; régulateurs de pression (parties de machines) ; séparateurs ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; surchauffeurs ; surcompresseurs ;

Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeurs ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; brûleurs, chaudières et réchauffeurs ; calorifères ; échangeurs thermiques ; équipements de traitement chimique ; équipements de chauffage ; évaporateurs ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; foyers ; générateur de vapeurs autres que parties de machines ; incinérateurs ; installations automatiques pour transporter la cendre ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de production de vapeurs ; installations industrielles de traitement ; appareils pour l'épuration du gaz ; colonnes à distiller ; laveurs de gaz (parties d'installations à gaz) ; tours de raffinage pour la distillation.