Déposée le 28 juillet 2011 par HAFFAF Malik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « megabox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est HAFFAF Malik domicilié(e) 23 rue du Cercle des Poètes - 77144 - MONTEVRAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAFFAF Malik domicilié(e) 23 rue du Cercle des Poètes - 77144 - MONTEVRAIN - France.
La marque megabox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAFFAF Malik - 23 rue du Cercle des Poètes - 77144 - MONTEVRAIN - France
HAFFAF Malik - 23 rue du Cercle des Poètes - 77144 - MONTEVRAIN - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 10 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630989 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Programmes d'ordinateurs avec ou sans logiciels enregistrés ou téléchargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels, interfaces et lecteurs informatiques ; appareils électroniques d'intercommunication ; équipements électroniques se raccordant aux équipements électroniques de l'utilisateur tels que box Internet, routeur, téléphones et ordinateurs, notamment les équipements permettant la fourniture de services de télécommunications à l'utilisateur ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique ou téléphonique ; à fourniture de services de télécommunications, notamment d'un service de télécommunication au travers d'un équipement électronique raccordé à la box Internet (adsl, fibre, câble, satellite ou toute autre technologie) de l'utilisateur ;
Maintenance d'ordinateurs ou d'équipements électroniques ; conception de systèmes informatiques ; service de location d'équipements pour ordinateurs ou tout autre équipement électronique rattaché tel que les périphériques d'ordinateurs ; service de location d'équipements de télécommunication ou de raccordement à un réseau ; service de conseil et d'expertise ou assistance technique dans le domaine informatique ou des télécommunications ; création, entretien et hébergement de site Web ; ou services de télécommunications.
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