Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPADOM
Haezebaert Virginie

Numéro de dépôt :
3777278
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
HOSPADOM de Haezebaert Virginie

Présentation de la marque HOSPADOM

Déposée le 25 octobre 2010 par Haezebaert Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Haezebaert Virginie domicilié(e) 1035 route de fontaine de vaucluse - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Haezebaert Virginie domicilié(e) 1035 route de fontaine de vaucluse - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque HOSPADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPADOM est expirée depuis le 25 octobre 2020.


Haezebaert Virginie - 1035 route de fontaine de vaucluse - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Haezebaert Virginie - 1035 route de fontaine de vaucluse - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; sucre à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services médicaux ; assistance médicale.