Déposée le 9 octobre 1997 par la société étrangère HÄSTENS SÄNGAR AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARQUIS »
Le déposant est la société étrangère HÄSTENS SÄNGAR AB domicilié(e) BOX 130,73123 KÖPING,SUEDE (dossier no 2341044) - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2341044) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS est expirée depuis le 9 octobre 2017.
HÄSTENS SÄNGAR AB Société de droit suédois - BOX 130,73123 KÖPING,SUEDE (dossier no 2341044) - Suède
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2341044) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341044 - Publication au BOPI 2007-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
- Meubles comprenant les lits, bois de lit, meubles pour chambres à coucher, matelas, sommiers, oreillers. -Couvre-lits, linge de literie, couvertures de lit, taies d'oreillers, édredons et couvre-pieds
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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