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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAEMMERLIN
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GARDEN LIBRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARDEN LIBRA
HAEMMERLIN, SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92436976
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2012

Présentation de la marque GARDEN LIBRA

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAEMMERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN LIBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAEMMERLIN domicilié(e) 28-32, route de Steinbourg Monswiller,67700 SAVERNE (dossier no 2228238) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, Bureaux Europe domicilié(e) 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2228238) - 67000 - France.

La marque GARDEN LIBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARDEN LIBRA est expirée depuis le 12 octobre 2012.

HAEMMERLIN a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPICK , KOLOSS , ECO GARDEN , MINI STAR , EXO , KOKIL , PROMAX , GARDEN TWIN , Gamme EXO , GARDEN STAR


HAEMMERLIN, SAS, Société par actions simplifiée - 28-32, route de Steinbourg Monswiller,67700 SAVERNE (dossier no 2228238) - 67700 - France - SIREN 675580328


MEYER & Partenaires, Bureaux Europe - 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2228238) - 67000 - France


Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°362075 - Publication au BOPI 2002-12-26

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228238 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination n°582219 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582218 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Brouettes et chariots Emballages en carton

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.