Déposée le 5 août 1993 par la Société Anonyme (SA) HAEMMERLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAEMMERLIN domicilié(e) Monswiller,FRANCE (dossier no 2247618) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 328 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2247618) - 67080 - France.
La marque ECO GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAEMMERLIN, Société Anonyme - Monswiller,FRANCE (dossier no 2247618) - France - SIREN 675580328
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2247618) - 67080 - France
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410886 - Publication au BOPI 2005-04-14
Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247618 - Publication au BOPI 2003-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Inscription le 22 août 2012 - Changement de dénomination n°582219 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582218 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Machines et machines-outils; tous appareils de levage et engins pour le jardinage; instruments agricoles; enrouleurs, dérouleurs, dévidoirs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments de jardinage.Appareils de locomotion par terre; charrettes, diables, chariots, brouettes.Emballages en carton
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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