Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP'DOG UNE SOLUTION PROPRE ET HYGIENIQUE !
HAEHL FRédéric

Numéro de dépôt :
97697594
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque PROP'DOG UNE SOLUTION PROPRE ET HYGIENIQUE !

Déposée le 29 septembre 1997 par HAEHL FRédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROP'DOG UNE SOLUTION PROPRE ET HYGIENIQUE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est HAEHL FRédéric, domicilié(e) 65 Rue Louis Blanc, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC HAEHL - France.

La marque PROP'DOG UNE SOLUTION PROPRE ET HYGIENIQUE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'DOG UNE SOLUTION PROPRE ET HYGIENIQUE ! est expirée depuis le 29 septembre 2007.

HAEHL FRédéric a également déposé les autres marques suivantes : BIOTEL , SWISSPASSIONS , swissPassions , SOLGRAFIC "L'ARCHISOL" LE BETON DE RESINE DECORATIF , STOP DOG


HAEHL FRédéric - 65 Rue Louis Blanc, 69006 LYON - France


FREDERIC HAEHL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295015 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 9 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257797 - Publication au BOPI 1998-07-09

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Tout produit chimique destiné au traitement anti-pollution des déjections animales. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, agriculture, horticulture, et sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques désinfectants à usage animal. Appareils et instruments vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.