Marque enregistrée - Marque en vigueur

hapills
Monsieur Hadrien Vuillet-a-Ciles
Monsieur Arthur GENTIT
Monsieur Philippe Rabier

Numéro de dépôt :
4575263
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2029
hapills de Hadrien Vuillet-a-Ciles

Présentation de la marque hapills

Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par monsieur Hadrien Vuillet-a-Ciles, monsieur Arthur GENTIT, monsieur Philippe Rabier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hapills » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Les déposants sont monsieur Hadrien Vuillet-a-Ciles domicilié(e) 32 rue de la République - 78100 - Saint Germain en Laye - France, monsieur Arthur GENTIT domicilié(e) 4 rue des déportés - 80440 - Boves - France, monsieur Philippe Rabier domicilié(e) 3 rue Ducastel - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur Gentit domicilié(e) 11 rue du 8 mai 1945 - 78260 - Achères - France.

La marque hapills a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hapills arrivera à expiration en date du 14 août 2029.


Monsieur Hadrien Vuillet-a-Ciles - 32 rue de la République - 78100 - Saint Germain en Laye - France

Monsieur Arthur GENTIT - 4 rue des déportés - 80440 - Boves - France

Monsieur Philippe Rabier - 3 rue Ducastel - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Monsieur Arthur Gentit - 11 rue du 8 mai 1945 - 78260 - Achères - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage, alcool à brûler; bougies pour arbres de Noël; bougies [éclairage] / chandelles / cierges; bougies parfumées; cire d'abeilles; cire de carnauba; cire pour l'éclairage; cire d'abeille pour la fabrication de cosmétiques; cires [matières premières]; cires à usage industriel; graisses pour chaussures; graisses pour le cuir; graisses pour l'éclairage; graisses pour la conservation du cuir; huile de poisson non comestible; huile de colza à usage industriel; huile de tournesol industrielle; huile de ricin industrielle; huiles pour les tissus / huiles d'ensimage; huiles pour la conservation du cuir; lanoline pour la fabrication de cosmétiques; lubrifiants; mèches pour bougies; mèches de lampes; oléine; paraffine; stéarine; suint / lanoline; veilleuses [bougies] ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides, les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette; les couches pour bébés et pour personnes incontinentes; les désodorisants; les shampooings, savons, lotions et dentifrices médicamenteux; les compléments alimentaires en tant que compléments d'un régime alimentaire normal ou en tant qu'apports pour la santé; les substituts de repas et les aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Machines-outils et outils mécaniques; distributeurs automatiques. Parties de moteurs de tout type; les appareils électriques de nettoyage et de polissage; les imprimantes 3D; les robots industriels; machines à beurre; machines à boucher les bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; compacteurs pour les détritus; machines pour l'empaquetage; appareils pour la gazéification de boissons; appareils pour la gazéification d'eau; machines d'impression à jet d'encre à usage industriel; imprimantes 3D; machines-outils; robots industriels; stylos d'impression 3D; tours [machines-outils] ;

Les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires; les appareils et instruments utilisés pour la commande et la surveillance de véhicules aériens, nautiques et sans pilote; les appareils et instruments de sauvetage et de sécurité dont les jetons de sécurité en tant que dispositifs de chiffrement ; les vêtements qui protègent contre les blessures graves ou potentiellement mortelles, par exemple : les protège-têtes pour le sport, les protège-dents pour le sport, les genouillères pour ouvriers; les appareils et instruments optiques dont les lunettes, les lentilles de contact, les loupes, les miroirs d'inspection pour travaux; les montres intelligentes, les capteurs d'activité à porter sur soi; les leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, les casques de réalité virtuelle, les lunettes intelligentes; les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité, les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle; Appareils d'intelligence artificielle; Appareils pour le cryptage. En particulier : accéléromètres; alambics pour expériences en laboratoire; alcoomètres; appareils pour l'analyse de l'air; appareils pour l'analyse des aliments; appareils pour l'analyse non à usage médical; appareils pour l'analyse des gaz; dispositifs d'analyse granulométrique de nanoparticules; anémomètres; applications logicielles informatiques téléchargeables; assistants numériques personnels [PDA]; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés; bagues intelligentes; bandes [rubans] magnétiques / rubans magnétiques; biopuces; boîtes noires [enregistreurs de données]; bornes [électricité]; bornes routières lumineuses ou mécaniques; bornes de recharge pour véhicules électriques; bornes d'affichage interactives à écran tactile; bracelets magnétiques d'identification; bracelets connectés [instruments de mesure]; machines à calculer / machines arithmétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes de circuits imprimés; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; cartes-clés codées; circuits imprimés; circuits intégrés; clients légers [ordinateurs]; cuillers doseuses; appareils pour le diagnostic non à usage médical; appareils pour la distillation à usage scientifique; émoticônes téléchargeables pour téléphones mobiles; enseignes lumineuses; enseignes numériques; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; gants de réalité virtuelle; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; hologrammes; matériel informatique; appareils d'intercommunication; interfaces [informatique]; interfaces audio; logiciels [programmes enregistrés]; logiciels de jeux enregistrés; logiciels économiseurs d'écran pour ordinateurs, enregistrés ou téléchargeables; logiciels de jeux téléchargeables; lunettes 3D; lunettes intelligentes; microprocesseurs; modems; moniteurs [matériel informatique]; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; montres intelligentes; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; processeurs [unités centrales de traitement] / unités centrales de traitement [processeurs]; programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs téléchargeables; dispositifs pour la projection des claviers virtuels; protège-dents*; protège-dents pour le sport; protège-têtes pour le sport; publications électroniques téléchargeables; puces [circuits intégrés]; puces à ADN; récepteurs [audio, vidéo]; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle robots de laboratoire; robots pédagogiques; robots de surveillance pour la sécurité; robots de téléprésence; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données] / explorateurs [scanneurs] [équipements de traitement de données]; semi-conducteurs; simulateurs pour la formation à la réanimation; appareils de traitement de données; Appareils pour le cryptage; Logiciels pour le cryptage; Appareils de cryptage de données; Unités de cryptage électronique; Dispositifs de cryptage à synchronisation automatique ;

Les bandages orthopédiques et les vêtements spéciaux à usage médical dont les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques; les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement dont les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps; les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation dont les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse; les meubles spécialement conçus pour un usage médical dont les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ;

Cannetilles; chenille [fil]; filés de coton; filés; fils de coton; fils à broder; fils de laine; fils de chanvre; fils de coco; fils de soie; fils à coudre; fils de jute; fils de lin; fils de rayonne; fils à repriser; fils de verre à usage textile; fils de caoutchouc à usage textile; fils élastiques à usage textile; fils en matières plastiques à usage textile; laine filée; soie filée ;

Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; les boissons désalcoolisées; les boissons rafraîchissantes sans alcool; les boissons à base de riz et de soja, autres que succédanés de lait; les boissons énergisantes, les boissons isotoniques, les boissons protéinées pour sportifs; les essences et extraits de fruits sans alcool pour faire des boissons ;

Le regroupement pour le compte de tiers de produits précédemment énumérés en classes 3,4,5,7,9,10,16,23 et 32 (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple : par l'intermédiaire de sites web ou d'émissions de télé-achat; les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques; Analyse de coûts en matière de soins de santé; Compilation de statistiques en matière de recours à des soins [santé]; Conseils concernant l'exploitation commerciale de clubs de santé; Conseils concernant la gestion commerciale de clubs de santé; Gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus; Gestion des coûts en matière de soins [santé]; Négociation de contrats avec des organismes de prise en charge des soins de santé; Services d'administration commerciale dans le domaine des soins de santé; Services de facturation dans le domaine des soins [santé]; Services de traitement de données dans le domaine des soins de santé ;

Télécommunications; services d'affichage électronique [télécommunications]; services de communication par téléphones portables; communications téléphoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; services de diffusion sans fil; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; télédiffusion; télédiffusion par câble; transmission de messages; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de courriels / transmission de courriers électroniques; transmission de télécopies; transmission par satellite transmission de fichiers numériques; transmission de données en flux continu [streaming]; services de visioconférence; Transmission de communications cryptées.