Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur Hadrien Macé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VITIS VINIFERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Hadrien Macé domicilié(e) Batiment Les 3 Déménageurs, 201 Rue Vendôme - 69003 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hadrien Macé domicilié(e) Batiment Les 3 Déménageurs, 201 Rue Vendôme - 69003 - Lyon - France.
La marque VITIS VINIFERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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