Déposée le 11 avril 2011 par HADRIEN HANNOUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIVE SOUNDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est HADRIEN HANNOUN domicilié(e) 147 avenue de Malakoff - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADRIEN HANNOUN domicilié(e) 147 avenue de Malakoff - 75016 - PARIS - France.
La marque ACTIVE SOUNDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE SOUNDS est expirée depuis le 11 avril 2021.
HADRIEN HANNOUN - 147 avenue de Malakoff - 75016 - PARIS - France
HADRIEN HANNOUN - 147 avenue de Malakoff - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 6 décembre 2011 - Retrait partiel n°563781 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; le tout pour une utilisation en relation avec la production musicale et la conception graphique pour les musiciens interprètes par une équipe de compositeurs et concepteurs graphiques.
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; le tout pour une utilisation en relation avec la production musicale et la conception graphique pour les musiciens interprètes par une équipe de compositeurs et concepteurs graphiques.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; le tout pour une utilisation en relation avec la production musicale et la conception graphique pour les musiciens interprètes par une équipe de compositeurs et concepteurs graphiques.
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