Hadrien FRENOY Christian Loudieu Bastien Neeser Yves Loudieu Jean-christophe Deperthe
Numéro de dépôt :
3608306
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
Présentation de la marque Ghost Heaven
Déposée le 30 octobre 2008 par Hadrien FRENOY, Christian Loudieu, Bastien Neeser, Yves Loudieu, Jean-christophe Deperthe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ghost Heaven »
Les déposants sont Hadrien FRENOY domicilié(e) 245 Emile ZOLA - 10100 - PARS LES ROMILLY - France, Christian Loudieu domicilié(e) 273 Sevestre - 78370 - PLAISIR - France, Bastien Neeser domicilié(e) 21 bis Poncelot - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France, Yves Loudieu domicilié(e) 3 avenue Claude Debussy - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France, Jean-christophe Deperthe domicilié(e) 109 Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hadrien FRENOY domicilié(e) 245 Emile ZOLA - 10100 - PARS LES ROMILLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hadrien FRENOY - 245 Emile ZOLA - 10100 - PARS LES ROMILLY - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496324 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; A l'exclusion des produits relatifs au domaine des jeux vidéos et des programmes informatiques éducatifs etou de divertissement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement dans le domaine musical. A l'exclusion des services relatifs au domaine des jeux vidéos et des programmes informatiques éducatifs etou de divertissement.
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