Marque enregistrée - Marque en vigueur

tables & auberges DE FRANCE
Mme HADJIC Anne-Marie

Numéro de dépôt :
4367347
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2027
tables & auberges DE FRANCE de HADJIC Anne-Marie

Présentation de la marque tables & auberges DE FRANCE

Déposée le 9 juin 2017 par madame HADJIC Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « tables & auberges DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est madame HADJIC Anne-Marie domicilié(e) MONTGAILLARD LAURAGAIS, 31290 MONTGAILLARD LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTEG & AZAM Associés, Mme CAZAUX Cécile domicilié(e) 25 rue de Metz, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE - France.

La marque tables & auberges DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tables & auberges DE FRANCE arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

HADJIC Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : TABLES & AUBERGES DE FRANCE , AUBERGES DE FRANCE


Mme HADJIC Anne-Marie - MONTGAILLARD LAURAGAIS, 31290 MONTGAILLARD LAURAGAIS - France


COTEG & AZAM Associés, Mme CAZAUX Cécile - 25 rue de Metz, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; guides touristiques. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Fruits et légumes frais. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; et autres boissons non alcooliques. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de promotion des ventes pour des tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.