ZONE FRANCHE
Présentation de la marque ZONE FRANCHE
Déposée le 19 octobre 2000 par monsieur HADJALI Brahim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZONE FRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZONE FRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZONE FRANCHE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.
HADJALI Brahim a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453702 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22
Renouvellement avec limitation le 19 juin 2020 n°2751698 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-06-19