Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL TRADITIONNEL
HADJALI Brahim
Numéro de dépôt :
3064513
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LABEL TRADITIONNEL
Déposée le 9 novembre 2000 par HADJALI Brahim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LABEL TRADITIONNEL »
Le déposant est HADJALI Brahim, domicilié(e) 12, route de Calais, 62200 SAINT MARTIN LES BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADJALI Brahim - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HADJALI Brahim - 12, route de Calais, 62200 SAINT MARTIN LES BOULOGNE - France
HADJALI Brahim - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383217 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruit ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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