Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERGA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 63 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 020 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTERNBURG GEISSLER domicilié(e) 14 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HADES Société par actions simplifiée - 63 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 482020690
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTERNBURG GEISSLER - 14 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; capteurs solaires (chauffage), capteurs de l'énergie thermique (chauffage), sondes de captage de l'énergie thermique, accumulateurs de chaleur, collecteurs solaires (chauffage), pompes à chaleur, installation de conditionnement d'air, appareils à air chaud, récupérateurs de chaleur, radiateurs (chauffage), ventilateurs-convecteurs, appareils de climatisation, installations de climatisations, appareils de conditionnement d'air, corps chauffants, réchauffeurs d'air, échangeurs thermiques, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières à gaz, aérothermes, appareils pour bains d'air chaud, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, chaudières à bouilleur, installations de chauffage à eau chaude, installations de chauffe, chauffe-eau, installation de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), réchauds, réchauffeurs d'eau (appareils), accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage), thermoplongeurs, tubes de chaudières de chauffage, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage).
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