Marque expirée - Marque en non vigueur

TERGA
HADES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412686
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
TERGA de HADES

Présentation de la marque TERGA

Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERGA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 63 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 020 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTERNBURG GEISSLER domicilié(e) 14 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERGA est expirée depuis le 27 février 2016.

HADES a également déposé les autres marques suivantes : Café Edgar , GOULARDIERE , SAINT VIVIEUX , SODATIER FRANCAIS DEPUIS 1925 fine THE glacé , les jardins impatients , La Compagnie Des Bières , AGENCE RUBY DES VINS & DES HOMMES , LE POT DES BEAUX-ARTS , SOLODIS , JURADIS


HADES Société par actions simplifiée - 63 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 482020690


BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTERNBURG GEISSLER - 14 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; capteurs solaires (chauffage), capteurs de l'énergie thermique (chauffage), sondes de captage de l'énergie thermique, accumulateurs de chaleur, collecteurs solaires (chauffage), pompes à chaleur, installation de conditionnement d'air, appareils à air chaud, récupérateurs de chaleur, radiateurs (chauffage), ventilateurs-convecteurs, appareils de climatisation, installations de climatisations, appareils de conditionnement d'air, corps chauffants, réchauffeurs d'air, échangeurs thermiques, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières à gaz, aérothermes, appareils pour bains d'air chaud, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, chaudières à bouilleur, installations de chauffage à eau chaude, installations de chauffe, chauffe-eau, installation de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), réchauds, réchauffeurs d'eau (appareils), accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage (chauffage), thermoplongeurs, tubes de chaudières de chauffage, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage).