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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES
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NOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTTE
HADES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3673106
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2029
NOTTE de HADES

Présentation de la marque NOTTE

Déposée le 31 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 31 bis rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 362 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTTE arrivera à expiration en date du 31 août 2029.

HADES a également déposé les autres marques suivantes : Café Edgar , GOULARDIERE , SAINT VIVIEUX , SODATIER FRANCAIS DEPUIS 1925 fine THE glacé , les jardins impatients , La Compagnie Des Bières , AGENCE RUBY DES VINS & DES HOMMES , LE POT DES BEAUX-ARTS , SOLODIS , JURADIS


HADES, Société par actions simplifiée - 31 bis rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle - 51100 - REIMS - France - SIREN 532362969


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756162 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756163 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723271 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.