Déposée le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les jardins impatients » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 31 bis rue du Val Clair, ZI La Pompelle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 362 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque les jardins impatients a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HADES, Société par actions simplifiée - 31 bis rue du Val Clair, ZI La Pompelle - 51100 - REIMS - France - SIREN 532362969
S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 6 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779605 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-06
Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740662 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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