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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES
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LE POT DES BEAUX-ARTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE POT DES BEAUX-ARTS
HADES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96640019
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2026

Présentation de la marque LE POT DES BEAUX-ARTS

Déposée le 30 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POT DES BEAUX-ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 31 bis rue du Val Clair, Z.I. la Pompelle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 362 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LE POT DES BEAUX-ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POT DES BEAUX-ARTS arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

HADES a également déposé les autres marques suivantes : Café Edgar , GOULARDIERE , SAINT VIVIEUX , SODATIER FRANCAIS DEPUIS 1925 fine THE glacé , les jardins impatients , La Compagnie Des Bières , AGENCE RUBY DES VINS & DES HOMMES , SOLODIS , JURADIS , Fine SODATIER FRANCAIS DEPUIS 1925


HADES, Société par actions simplifiée - 31 bis rue du Val Clair, Z.I. la Pompelle - 51100 - REIMS - France - SIREN 532362969


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319626 - Publication au BOPI 2006-07-18

Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°456882 - Publication au BOPI 2007-07-09

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678363 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Inscription le 25 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678362 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626679 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)