Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVÉE DE FAMILLE
HADES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4174814
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
CUVÉE DE FAMILLE de HADES

Présentation de la marque CUVÉE DE FAMILLE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVÉE DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 31 bis rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 362 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVÉE DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DE FAMILLE arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

HADES a également déposé les autres marques suivantes : Café Edgar , GOULARDIERE , SAINT VIVIEUX , SODATIER FRANCAIS DEPUIS 1925 fine THE glacé , les jardins impatients , La Compagnie Des Bières , AGENCE RUBY DES VINS & DES HOMMES , LE POT DES BEAUX-ARTS , SOLODIS , JURADIS


HADES, Société par actions simplifiée - 31 bis rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle - 51100 - Reims - France - SIREN 532362969


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.