Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye Saint Basle
HADES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048426
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
Abbaye Saint Basle de HADES

Présentation de la marque Abbaye Saint Basle

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Abbaye Saint Basle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HADES domicilié(e) 31bis, rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 362 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Abbaye Saint Basle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye Saint Basle est expirée depuis le 20 novembre 2023.

HADES a également déposé les autres marques suivantes : Café Edgar , GOULARDIERE , SAINT VIVIEUX , SODATIER FRANCAIS DEPUIS 1925 fine THE glacé , les jardins impatients , La Compagnie Des Bières , AGENCE RUBY DES VINS & DES HOMMES , LE POT DES BEAUX-ARTS , SOLODIS , JURADIS


HADES, Société par actions simplifiée - 31bis, rue du Val Clair, Z.I. La Pompelle - 51100 - REIMS - France - SIREN 532362969


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Bières.