Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAR
HADEN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1339174
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1995

Présentation de la marque MODULAR

Déposée le 8 février 1985 par la Société Anonyme (SA) HADEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HADEN domicilié(e) 1 rue Michel Carré, 95100 ARGENTEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAR est expirée depuis le 8 février 1995.


HADEN S.A. (société anonyme) - 1 rue Michel Carré, 95100 ARGENTEUIL. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Tous systèmes, appareils et installations, ainsi que leurs éléments, pièces détachées et accessoires concernant le conditionnement d'air, la climatisation, l'humidification, la réfrigération, la ventilation, le chauffage et le séchage.