Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HADDOUCHE Martine

Numéro de dépôt :
95580991
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juillet 1995 par HADDOUCHE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est HADDOUCHE Martine, domicilié(e) 21, rue des Bouvreuils, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580991.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2005.

HADDOUCHE Martine a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CASSANDRE ET QUENTIN


HADDOUCHE Martine - 21, rue des Bouvreuils, 59350 SAINT-ANDRE - France


Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chappellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.