Déposée le 25 août 1994 par HADDAD Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMERICAN RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est HADDAD Yves, domicilié(e) 256 North Almont, Beverly Hills CALIFORNIA 90211 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joseph HADDAD Avocat à la Cour - France.
La marque AMERICAN RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HADDAD Yves - 256 North Almont, Beverly Hills CALIFORNIA 90211 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Maître Joseph HADDAD Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
- Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises; parapluies.Les produits précités étant fabriqués à partir de matériaux recyclés. - Vêtements, chaussures, chapellerie Les produits précités étant fabriqués à partir de matériaux recyclés
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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