Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGERGENCES
Monsieur HADDAD Sydney

Numéro de dépôt :
92429954
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque CONGERGENCES

Déposée le 31 juillet 1992 par monsieur HADDAD Sydney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONGERGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est monsieur HADDAD Sydney domicilié(e) Les Grandes Terres, 84160 VAUGINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CONGERGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGERGENCES est expirée depuis le 31 juillet 2002.

HADDAD Sydney a également déposé les autres marques suivantes : GOUM PAK FAMILY , ASSOCIATION “ MUSIQUE EN LIBERTE ”


Monsieur HADDAD Sydney - Les Grandes Terres, 84160 VAUGINES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Imprimés, revues, journaux, périodiques